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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES
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BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE
BIOCOMBUSTIBLES S.A., SA

Numéro de dépôt :
3746317
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE de BIOCOMBUSTIBLES

Présentation de la marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES domicilié(e) 19 RUE DE BEAUVOIR - 14220 - THURY-HARCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 614 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOMBUSTIBLES, S.A. domicilié(e) 19 RUE DE BEAUVOIR - 14220 - THURY-HARCOURT - France.

La marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE est expirée depuis le 14 juin 2020.

BIOCOMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOMBUSTIBLES


BIOCOMBUSTIBLES S.A., SA - 19 RUE DE BEAUVOIR - 14220 - THURY-HARCOURT - France - SIREN 403614217


BIOCOMBUSTIBLES, S.A. - 19 RUE DE BEAUVOIR - 14220 - THURY-HARCOURT - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.